+ Afficher le menu

Mentions légales

Identification et publication

Éditeur

Ce site est publié par l'entreprise Lignes croisées.

Statut du propriétaire : micro entreprise, immatriculée à Carcassonne

Siret : 81272213000026 

Siège social : 13 rue Barbès - 11000 Carcassonne

Téléphone : 0663376899

TVA : non applicable Micro entrepreneur article 293 B du CGI.

TVA intracommunautaire : FR 10812722130

Adresse courrier électronique: contact@lignes-croisees.fr

Directeur de la publication : Frédéric Enguidanos

Contacter le responsable de la publication : contact@lignes-croisees.fr

Le responsable de la publication est une personne physique.


Hébergeur

Ce site a été réalisé par WiziShop.fr, spécialiste de l'Ecommerce. Le service est propulsé par l’entreprise WiziShop, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et dont le siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Wizishop.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Lignes croisées sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Lignes croisées ou l’insertion d’une page appartenant à Lignes croisées dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Lignes croisées et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés Lignes croisées peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

Description des services fournis

Le site Lignes croisées a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s'efforce de fournir sur le site www.lignes-croisees.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences de la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.lignes-croisees.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et sont susceptibles d'évoluer.
Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Liens hypertextes et cookies

Le site Lignes croisées contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (partenaires, informations....) mis en place avec l'autorisation du propriétaire du site.
Cependant, le propriétaire du site n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

 

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.lignes-croisees.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site Lignes croisées a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. À tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant par e-mail ou par courrier le responsable de publication du site Lignes croisées.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.lignes-croisees.fr, Lignes croisées peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par Lignes croisées, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.lignes-croisees.fr pourront ne pas lui être accessibles.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr

L'utilisateur peut configurer son ordinateur de la manière suivante pour refuser l'installation des cookies: Sous internet Explorer onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.


Mentions légales créées le

23 octobre 2019

Boutique propulsée par Wizishop

Je n'ai pas de compte,
je m'inscris

J'ai déjà un compte,